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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOOPS COMPANY
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B.U.S.
Marque expirée - Marque en non vigueur

B.U.S.
LOOPS COMPANY société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
96616462
Date de dépôt :
19/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2016

Présentation de la marque B.U.S.

Déposée le 19 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOOPS COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B.U.S. »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOOPS COMPANY domicilié(e) 30 rue Alexandre,92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2311439) - 92230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 937 479 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEBOYER domicilié(e) 12 rue du Helder,75009 PARIS (dossier no 2311439) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque B.U.S. est expirée depuis le 19 mars 2016.

LOOPS COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : EASYSEX , LOOPY , LOOPS , (Marque figurative) , TAXI , EASYFUN , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , cocktail


LOOPS COMPANY société à responsabilité limitée - 30 rue Alexandre,92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2311439) - 92230 - France - SIREN 401937479


CABINET LEBOYER - 12 rue du Helder,75009 PARIS (dossier no 2311439) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Inscription le 8 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242473 - Publication au BOPI 1997-09-08

Inscription le 15 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302254 - Publication au BOPI 2000-06-15

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2006 n°2311439 - Publication au BOPI 2006-03-30

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

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